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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIN DRC
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VIN DRC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DRC
VIN DRC, SAS

Numéro de dépôt :
4129338
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
VIN DRC de VIN DRC

Présentation de la marque VIN DRC

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIN DRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN DRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIN DRC domicilié(e) 19 Impasse de la Fontaine - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 239 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIN DRC, M. Simon Posière domicilié(e) 19 Impasse de la Fontaine - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France.

La marque VIN DRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DRC est expirée depuis le 28 octobre 2024.

VIN DRC a également déposé les autres marques suivantes : ROMANEE CONTI


VIN DRC, SAS - 19 Impasse de la Fontaine - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France - SIREN 803239235


VIN DRC, M. Simon Posière - 19 Impasse de la Fontaine - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Vins.